Canalblog Tous les blogs Top blogs Associations & ONG
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
MENU
Tous les blogs Top blogs Associations & ONG Tous les blogs Associations & ONG
Recherche
+ Créer mon blog Suivre ce blog Administration
Partager
Syndicat CGT de Bordeaux Métropole
Écrivez-vous
Contacter le propriétaire du blog
ABONNEZ-VOUS A LA NEWSLETTER
Visiteurs
Depuis la création 95 388
Réseaux sociaux
Salaires au 1er JUIN 2026

Cliquez ICI pour accéder à la page

 

 

 

Catégorie A

Catégorie B

Catégorie C

Administrateurs Territoriaux au 01/07/2026

Catégories
Articles récents
Collectif CCHSPB
accédez au groupe FB
scannez (ou cliquer) pour accéder au groupe FB

 

Suivez nous sur FB
https://www.facebook.com/cgtcub33
temps partiel
2 août 2026

Temps partiel thérapeutique: ce qui change avec le décret

Temps partiel thérapeutique: ce qui change avec le décret
Posté par CGTBM à 18:22 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Jurisprudence,  RH,  Temps partiel,  statut

Partager cet article

Repost0
Vous aimez ?
0 vote
14 juin 2026

Conseil Commun de la Fonction Publique du 18 juin 2026, un projet de décret qui attaque frontalement les droits des agents et leur santé

Conseil Commun de la Fonction Publique du 18 juin 2026, un projet de décret qui attaque frontalement les droits des agents et leur santé
Posté par CGTBM à 10:40 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: CCFP,  CSFPT,  Jurisprudence,  RH,  Temps partiel,  statut,  Réformes

Partager cet article

Repost0
Vous aimez ?
0 vote
29 avril 2026

Temps partiel thérapeutique : l’administration ne peut pas décider seule de la fin

Temps partiel thérapeutique : l’administration ne peut pas décider seule de la fin
- TA Paris 2313273.pdf Tribunal administratif de Paris (n°2313273) Un agent public bénéficiait d’un temps partiel thérapeutique (TPT), dispositif permettant une reprise progressive du travail après un arrêt maladie. L’administration a décidé de mettre...
Posté par CGTBM à 08:37 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Jurisprudence,  RH,  Santé sécurité au travail,  Temps partiel,  statut

Partager cet article

Repost0
Vous aimez ?
0 vote
30 mars 2026

Temps partiel thérapeutique : une réforme qui inquiète les syndicats

Temps partiel thérapeutique : une réforme qui inquiète les syndicats
Téléchargez le communiqué - tpt-communique-inter-syndical.pdf Un communiqué intersyndical alerte sur un projet de réforme du temps partiel thérapeutique dans la fonction publique, jugé comme un recul important des droits des agents malades. 🧾 Un droit...
Posté par CGTBM à 08:36 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: CGT,  RH,  Temps partiel,  maladie accident,  statut,  manif

Partager cet article

Repost0
Vous aimez ?
0 vote
27 novembre 2025

Contestation d'un changement d’affectation décidé lors du retour d'un agent en mi-temps thérapeutique

Contestation d'un changement d’affectation décidé lors du retour d'un agent en mi-temps thérapeutique
La CAA de Versailles vient de rendre un arrêt important sur la portée des changements d’affectation, la protection fonctionnelle et l’obligation de sécurité des employeurs publics. Une affaire exemplaire pour mieux comprendre ce qui relève — ou non —...
Posté par CGTBM à 18:13 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: FSSCT,  Harcèlement,  RH,  Santé sécurité au travail,  Temps partiel,  Mutation

Partager cet article

Repost0
Vous aimez ?
0 vote
11 novembre 2025

Fonction publique : le guide 2025 du temps partiel

Fonction publique : le guide 2025 du temps partiel
Le nouveau Guide DGAFP sur le temps partiel (édition 2025) actualise en profondeur un dispositif qui concerne désormais 1 agent public sur 5 — un enjeu majeur pour les DRH territoriaux. Ce guide clarifie : -Les régimes du temps partiel (de droit, sur...
Posté par CGTBM à 19:08 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Temps partiel,  temps de travail

Partager cet article

Repost0
Vous aimez ?
0 vote
24 avril 2025

Temps de travail des fonctionnaires : illégalités de critères de réductions de temps de travail

Temps de travail des fonctionnaires : illégalités de critères de réductions de temps de travail
Temps de travail des fonctionnaires : les réductions de temps de travail ne peuvent être fondées sur des critères personnels tels que l'âge ou la santé des agents, mais uniquement sur des considérations liées à la pénibilité des missions. La Cour administrative...
Posté par CGTBM à 16:09 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Autorisations absences,  Temps partiel,  temps de travail

Partager cet article

Repost0
Vous aimez ?
0 vote
2 janvier 2025

Assouplissement des conditions d'ancienneté requises afin de solliciter le bénéfice d'un temps partiel de droit ou sur autorisation

Le décret n° 2024-1263 du 30 décembre 2024 est relatif aux conditions requises pour l'accès au temps partiel de certains agents de la fonction publique. Il a pour objet d'assouplir les conditions d'ancienneté requises afin de solliciter le bénéfice d'un...
Posté par cgtcub à 11:16 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Temps partiel,  statut,  temps de travail

Partager cet article

Repost0
Vous aimez ?
0 vote
4 décembre 2024

Temps partiel sur autorisation : une évolution attendue pour les agents à temps non complet

Les secrétaires de mairie, revalorisés par la loi n° 2023-1380 du 30 décembre 2023, se heurtent encore à des limites en matière d’accès au temps partiel sur autorisation lorsqu’ils occupent des emplois à temps non complet. Une situation qui devrait bientôt...
Posté par cgtcub à 09:51 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: temps de travail,  Temps partiel

Partager cet article

Repost0
Vous aimez ?
0 vote